{"id":15293,"date":"2024-05-02T10:58:34","date_gmt":"2024-05-02T08:58:34","guid":{"rendered":"https:\/\/www.poses-studio.com\/?page_id=15293"},"modified":"2024-05-02T11:14:46","modified_gmt":"2024-05-02T09:14:46","slug":"mentions-legales-abonnements","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.poses-studio.com\/es\/mentions-legales-abonnements\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales – Abonnements"},"content":{"rendered":"
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Mentions L\u00e9gales Abonnements<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle pr\u00e9liminaire : D\u00e9finitions

Abonnement : contrat sign\u00e9 par un Abonn\u00e9 lui permettant d\u2019avoir acc\u00e8s aux prestations propos\u00e9es par Sanctuary \u00e0 des tarifs pr\u00e9f\u00e9rentiels en contrepartie du versement d\u2019une somme mensuelle indiqu\u00e9e dans les conditions particuli\u00e8res.

Activit\u00e9s : s\u00e9ance sportive anim\u00e9e par un coach.
Sanctuary : marque de la soci\u00e9t\u00e9 THE SANCTUARY GROUP, soci\u00e9t\u00e9 par action simplifi\u00e9e, au capital de SAS au capital de 139 733 euros, situ\u00e9e 33, Boulevard Saint Martin \u00e0 PARIS (750010), immatricul\u00e9e au RCS de Paris sous le num\u00e9ro 793 052 499, prise en la personne de son Pr\u00e9sident. Adh\u00e9rent\/Abonn\u00e9 : toute personne, physique ou morale, ayant souscrit un Abonnement ou ayant achet\u00e9 des cr\u00e9dits ou un Pack vendu par Sanctuary. L\u2019Adh\u00e9rent accepte l\u2019ensemble des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 la date d\u2019achat.
Studio(s) : espace(s) d\u00e9di\u00e9(s) \u00e0 l\u2019activit\u00e9 sportive exploit\u00e9 par The Sanctuary Group. Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente : les pr\u00e9sentes dispositions, r\u00e9gissant les relations contractuelles entre Sanctuary et les Adh\u00e9rents.
Bloc : Succession d\u2019une ou plusieurs s\u00e9ances d’affil\u00e9e.

Article 1 \u2013 Objet

Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l\u2019Adh\u00e9rent et Sanctuary, \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire. Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont applicables \u00e0 l\u2019ensemble des Adh\u00e9rents.

Article 2 \u2013 Modalit\u00e9s d\u2019inscription et conditions d\u2019acc\u00e8s

Toute personne souhaitant participer \u00e0 une s\u00e9ance devra au pr\u00e9alable :
\u25cf \u00d8 (i) Acquisition d\u2019un titre
\u25cf Soit acheter plusieurs cr\u00e9dits moyennant un prix forfaitaire (ci-apr\u00e8s : \u00ab Pack \u00bb) ;
\u25cf Soit souscrire \u00e0 un abonnement (ci-apr\u00e8s : \u00ab Abonnement \u00bb). Une fois en possession des cr\u00e9dits, de l\u2019Abonnement ou du Pack, le souscripteur sera consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant Adh\u00e9rant de Sanctuary, pendant toute la dur\u00e9e de validit\u00e9 du titre achet\u00e9. L\u2019achat de cr\u00e9dits, Pack ou Abonnement entra\u00eene ipso facto l\u2019acceptation par l\u2019acqu\u00e9reur de l\u2019ensemble des stipulations pr\u00e9vues aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente.

\u25cf \u00d8 (ii) Inscription \u00e0 une s\u00e9ance L\u2019Adh\u00e9rent, titulaire de cr\u00e9dits, Pack ou Abonnement en cours de validit\u00e9, devra pour participer \u00e0 une s\u00e9ance dispens\u00e9e au sein de Sanctuary, s\u2019inscrire au pr\u00e9alable en ligne sur le site Internet de Sanctuary ou directement sur place aupr\u00e8s d\u2019un membre du personnel de Sanctuary. La salle ne peut pas accueillir plus de personnes que le nombre indiqu\u00e9 dans l\u2019article 17 \u2018Fr\u00e9quentation Maximale\u2019 de sorte qu\u2019il ne sera plus possible de s\u2019inscrire aux s\u00e9ances r\u00e9serv\u00e9es par le nombre maximal de personnes indiqu\u00e9es. L\u2019Adh\u00e9rent devra effectuer le paiement de ses cr\u00e9dits, Pack ou Abonnement avant de pouvoir s\u2019inscrire.
L\u2019Adh\u00e9rent est responsable de ses r\u00e9servations, il lui appartient de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de chacune de ses r\u00e9servations (lieu, date, heure, nombre de places) sous peine de se voir d\u00e9compter les s\u00e9ances r\u00e9serv\u00e9es et non effectu\u00e9es.
Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard 12h avant le d\u00e9but de la s\u00e9ance

Article 3 – Condition G\u00e9n\u00e9rales de Ventes applicables

Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pourront faire l\u2019objet de mises \u00e0 jour ou de modifications sans pr\u00e9avis. Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat, c’est-\u00e0-dire, au jour de l\u2019acquisition des cr\u00e9dits, Packs ou Abonnement par l\u2019Adh\u00e9rent. En revanche, le r\u00e8glement int\u00e9rieur applicable est celui en vigueur au jour o\u00f9 l\u2019Adh\u00e9rent se rend dans le Studio. En s\u2019inscrivant aux s\u00e9ances, l\u2019Adh\u00e9rent accepte de se soumettre au r\u00e8glement int\u00e9rieur en vigueur au jour o\u00f9 le cours est dispens\u00e9 et notamment aux horaires de d\u00e9but et de fin de la s\u00e9ance.

Article 4 \u2013 Prestations, dur\u00e9e, report, r\u00e9siliation

4.1 Conditions
Les cr\u00e9dits, l\u2019Abonnement ou le Pack souscrit donnent un droit d\u2019acc\u00e8s aux s\u00e9ances propos\u00e9es par le Studio. Ce droit est incessible.

Les achats de ces prestations en boutique ne peuvent \u00eatre rembours\u00e9s et les achats en ligne de ces prestations peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un droit de r\u00e9traction tel que pr\u00e9vu par la loi Hamon.

Toute annulation ou modification de s\u00e9ance doit \u00eatre effectu\u00e9e au minimum 12 heures avant le d\u00e9but de la s\u00e9ance r\u00e9serv\u00e9, dans le cas contraire, l\u2019Adh\u00e9rent se verra d\u00e9compter la s\u00e9ance r\u00e9serv\u00e9e ou se faire appliquer des p\u00e9nalit\u00e9s financi\u00e8res, nonobstant son absence.

Le prix figure sur les conditions particuli\u00e8res du contrat remises au client. Le pr\u00e9sent Abonnement est payable par pr\u00e9l\u00e8vement bancaire, mensuellement. L\u2019Adh\u00e9rent d\u00e9clare en tout \u00e9tat de cause lors de la conclusion du Contrat avoir fait contr\u00f4ler pr\u00e9alablement par un m\u00e9decin son aptitude \u00e0 pratiquer une activit\u00e9 sportive et d\u00e9tenir l\u2019attestation en ce sens \u00e9tablie par le m\u00e9decin de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir la produire \u00e0 la demande de Sanctuary. L\u2019Adh\u00e9rent s\u2019engage par ailleurs \u00e0 prendre toute pr\u00e9caution n\u00e9cessaire pour sa sant\u00e9, sa s\u00e9curit\u00e9 et son hygi\u00e8ne et \u00e0 respecter les consignes de Sanctuary en ce sens.
L\u2019Adh\u00e9rent ne peut c\u00e9der ou transf\u00e9rer \u00e0 quiconque de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 titre gratuit ou on\u00e9reux l\u2019Abonnement souscrit au titre du Contrat.

4.2 Dur\u00e9e
4. 2. 1 Dur\u00e9e et annulation de s\u00e9ances
\u25cf Les Packs de 16 cr\u00e9dits ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 de un mois, les packs de 70 cr\u00e9dits ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 de 2 mois, les packs de 140 cr\u00e9dits ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 de 4 mois, les packs de 260 cr\u00e9dits ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 de 8 mois et les packs de 480 cr\u00e9dits ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 de 16 mois.
\u25cf Les Abonnements \u00ab 12 cr\u00e9dits \u00bb et \u00ab 25 cr\u00e9dits \u00bb ont une dur\u00e9e respective de 12 mois minimum. Il est entendu que toute promotion ou nouvelle offre aura une dur\u00e9e sp\u00e9cifique.

4. 2. 2 Dur\u00e9e et report
L\u2019absence d\u2019utilisation des s\u00e9ances pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 du titre ne donnera pas lieu \u00e0 remboursement des s\u00e9ances non utilis\u00e9es par l\u2019Adh\u00e9rent. Toutefois, la dur\u00e9e des abonnements pourra faire l\u2019objet d\u2019une prorogation de validit\u00e9\u0301 en cas d\u2019\u00e9ventuelles fermetures du Centre, hors cong\u00e9s estivaux et p\u00e9riode de No\u00ebl.

L\u2019Abonnement ou les Packs peuvent voir leur dur\u00e9e de validit\u00e9 prorog\u00e9e si l\u2019Adh\u00e9rent justifie d\u2019une inaptitude physique \u00e0 la pratique sportive, de plus d’1 (un) mois. Une demande \u00e9crite devra \u00eatre formul\u00e9e accompagn\u00e9e d\u2019un certificat m\u00e9dical d\u2019inaptitude \u00e0 la pratique sportive, pr\u00e9cisant la dur\u00e9e de l\u2019incapacit\u00e9 \u00e0 exercer cette activit\u00e9. La demande devra \u00eatre formul\u00e9e avant la fin de validit\u00e9 de l\u2019Abonnement. A d\u00e9faut, la demande sera irrecevable.

4. 3 Non-r\u00e8glement des sommes mensuelles par l\u2019Adh\u00e9rent
En cas de non-r\u00e8glement des sommes dues par l\u2019Adh\u00e9rent \u00e0 Sanctuary, Sanctuary se r\u00e9serve le droit de suspendre l\u2019acc\u00e8s aux clubs et aux prestations pr\u00e9vues au titre de l\u2019Abonnement et d\u2019inscrire l\u2019abonn\u00e9 sur son fichier recouvrement contentieux \u00ab incidents de paiement \u00bb, dans le strict respect des dispositions de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, cette inscription emp\u00eachant l\u2019Adh\u00e9rent de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages, produits et\/ou services que Sanctuary, ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es ou ses partenaires pouvaient le cas \u00e9ch\u00e9ant lui r\u00e9server.
Sanctuary pourra ensuite r\u00e9silier le Contrat de plein droit et sans formalit\u00e9 15 jours apr\u00e8s r\u00e9ception par l\u2019Adh\u00e9rent de la mise en demeure rest\u00e9e sans effet. A compter de la prise d\u2019effet de la r\u00e9siliation, l\u2019Adh\u00e9rent sera tenu du paiement des sommes contractuellement dues jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de l\u2019Abonnement. L\u2019Adh\u00e9rent s\u2019exposera \u00e9galement, dans cette hypoth\u00e8se, au paiement d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 d\u2019un montant de 8 % des sommes restant dues.

4. 4 Conditions de r\u00e9siliation de l\u2019Abonnement par l\u2019Adh\u00e9rent
4. 4. 1 L\u2019Adh\u00e9rent pourra r\u00e9silier son Abonnement sans motif uniquement si l\u2019Abonn\u00e9 n\u2019est plus soumis \u00e0 sa p\u00e9riode d\u2019engagement. Il devra alors respecter un pr\u00e9avis de 15 (quinze) jours ouvr\u00e9s pr\u00e9c\u00e9dant la prochaine \u00e9ch\u00e9ance.
Il est entendu que les conditions suivantes doivent \u00eatre respect\u00e9es pour l\u2019abonnement \u00e0 engagement de 12 mois :
Si la demande de r\u00e9siliation prend effet avant entre le 1er (premier) et le 5e (cinqui\u00e8me) mois, l\u2019abonn\u00e9 devra r\u00e9gler l\u2019Abonnement correspondant sur la p\u00e9riode d\u2019engagement de 12 (douze) mois. En cas de r\u00e9siliation prenant effet entre le 6e (sixi\u00e8me) et le 9e (neuvi\u00e8me) mois, les sommes restant \u00e0 payer feront l\u2019objet d\u2019un abattement forfaitaire de 15% (quinze pour cent). Cet abattement s\u2019\u00e9l\u00e8vera \u00e0 30% (trente pour cent) en cas de r\u00e9siliation prenant effet entre le 9\u00e8me (neuvi\u00e8me) et le 12\u00e8me (douzi\u00e8me) mois.
Il est entendu que les conditions suivantes doivent \u00eatre respect\u00e9es pour l\u2019abonnement \u00e0 engagement de 3 mois :
En cas de r\u00e9siliation prenant effet entre le 1er (premier) et le 3\u00e8me (troisi\u00e8me) mois, les sommes restant ne feront pas l\u2019objet d\u2019un abattement forfaitaire.

4. 2. 2 L\u2019Adh\u00e9rent pourra r\u00e9silier \u00e0 tout moment son contrat d\u2019Abonnement uniquement dans les cas suivants :
\u25cf Maladies graves : un certificat m\u00e9dical devra pr\u00e9ciser l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de l\u2019abonn\u00e9 et l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019exercer toute activit\u00e9 sportive pendant une dur\u00e9e d\u00e9finie. Le certificat devra pr\u00e9ciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa premi\u00e8re constatation.
\u25cf Accidents graves : un certificat m\u00e9dical devra donner toute pr\u00e9cision sur l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de l\u2019abonn\u00e9 et sp\u00e9cifier l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019exercer toute activit\u00e9 sportive pendant une dur\u00e9e d\u00e9finie. Le certificat m\u00e9dical devra pr\u00e9ciser la nature de l\u2019Accident, ainsi que sa date de survenance.
\u25cf D\u00e9c\u00e8s : les ayants droit de l\u2019abonn\u00e9 devront fournir l\u2019acte original de d\u00e9c\u00e8s.
\u25cf Licenciement \u00e9conomique : l\u2019abonn\u00e9 devra fournir la copie certifi\u00e9e conforme au courrier de Licenciement \u00e9conomique \u00e9manant de son employeur et la copie de l\u2019inscription au P\u00f4le Emploi.
\u25cf Mutation\/d\u00e9m\u00e9nagement au-del\u00e0 d\u2019un radius de 25km d\u2019un Studio Sanctuary : l\u2019attestation de mutation professionnelle d\u00e9livr\u00e9e par l\u2019employeur ou l\u2019attestation de nouveau domicile devra \u00eatre fournie.
\u25cf Grossesse : une copie de la feuille d\u2019examen pr\u00e9natal et le certificat m\u00e9dical de contre indication totale indiquant la dur\u00e9e devront \u00eatre fournis. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019Abonnement peut \u00eatre suspendu en raison des cas mentionn\u00e9s ci-dessus. Il sera aussi possible que l\u2019Abonn\u00e9 suspende son Abonnement pendant la dur\u00e9e d\u2019interruption mentionn\u00e9e sur ses certificats m\u00e9dicaux. Cela prolongera d\u2019autant la dur\u00e9e de son engagement restant \u00e0 courir. Les cas suivants ne peuvent donner lieu \u00e0 r\u00e9siliation du contrat d\u2019Abonnement :
\u25cf Les cons\u00e9quences d\u2019accidents, de maladies, d\u2019affections cong\u00e9nitales ou acquises dont le diagnostic a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 ant\u00e9rieurement \u00e0 votre inscription ou votre r\u00e9inscription au sein de Sanctuary
\u25cf La n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019effectuer une cure, un traitement esth\u00e9tique, psychique ou psychoth\u00e9rapeutique
\u25cf Vacances

4. 3. 3 Conditions de suspension de l\u2019Abonnement par l\u2019Adh\u00e9rent
La soci\u00e9t\u00e9 Sanctuary entend par suspension l’arr\u00eat provisoire des droits et devoirs liant Sanctuary \u00e0 l’Adh\u00e9rent et inversement dans le cadre d’un contrat d’abonnement entre les deux parties. Toute suspension doit \u00eatre d\u00e9finie dans le temps au moment de sa motivation et avoir une dur\u00e9e minimale de 1 mois. L\u2019acc\u00e8s aux studios ne sera plus autoris\u00e9 lors de ces suspensions.
L’Adh\u00e9rent pourra suspendre son abonnement dans les cas suivants :
\u25cf L’Adh\u00e9rent d’un abonnement dont la p\u00e9riode d’engagement est r\u00e9volue dans la limite de 2 suspensions annuelles et d\u2019une dur\u00e9e maximale de 2 mois par suspension.
\u25cf L’abonn\u00e9 d’un abonnement dont la p\u00e9riode d’engagement est r\u00e9volue ou non sur pr\u00e9sentation d’un certificat m\u00e9dical d’une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e0 1 mois. L’abonn\u00e9e se verra prolonger sa p\u00e9riode d’engagement initiale en concordance avec la p\u00e9riode d\u00e9crite par ledit certificat. Les cas suivants ne peuvent donner lieu \u00e0 une suspension du contrat d\u2019Abonnement :
\u25cf un certificat m\u00e9dial inf\u00e9rieur \u00e0 1 mois
\u25cf La n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019effectuer une cure, un traitement esth\u00e9tique, psychique ou psychoth\u00e9rapeutique
\u25cf Vacances

Article 5 – Tarifs et r\u00e8glement

Les tarifs en vigueur sont affich\u00e9s sur le site internet de Sanctuary et \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de ses Studios. Sanctuary est libre de modifier ses tarifs. Les tarifs applicables aux Abonnements ou aux Packs sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l\u2019Abonnement ou de l\u2019achat des cr\u00e9dits ou du Pack. Le r\u00e8glement s\u2019effectue au choix de l\u2019Adh\u00e9rent, par ch\u00e8que, virement bancaire ou pr\u00e9l\u00e8vement automatique. Pour tout r\u00e8glement par pr\u00e9l\u00e8vement automatique, l\u2019abonn\u00e9 doit fournir un RIB \u00e0 Sanctuary, une photocopie de sa carte d\u2019identit\u00e9 et signer l\u2019autorisation de pr\u00e9l\u00e8vement SEPA.
Dans le cas d\u2019un r\u00e8glement par ch\u00e8que la s\u00e9ance est payable d\u2019avance, une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e. Dans le cas d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement automatique, les pr\u00e9l\u00e8vements sont fractionn\u00e9s en pr\u00e9l\u00e8vements hebdomadaires par pr\u00e9l\u00e8vement sur le compte de l\u2019Adh\u00e9rent. L\u2019Adh\u00e9rent s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9venir Sanctuary de tout changement de domiciliation bancaire dans les meilleurs d\u00e9lais. En cas d\u2019incident de paiement, le montant du pr\u00e9l\u00e8vement devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 directement \u00e0 Sanctuary par un autre moyen de paiement major\u00e9 des frais bancaires. En cas d\u2019incidents de paiement r\u00e9p\u00e9t\u00e9s, Sanctuary se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le contrat aux torts exclusifs de l\u2019Adh\u00e9rent, et d\u2019exiger le r\u00e8glement des sommes restant dues.
Dans le cas o\u00f9 l\u2019Abonn\u00e9 manquerait \u00e0 ses obligations de paiement, il pourra \u00eatre pr\u00e9lev\u00e9 directement sur son compte bancaire des sommes normalement dues.

Article 6 \u2013 R\u00e8glement int\u00e9rieur

Dans l\u2019enceinte des Studios, il est interdit d\u2019importuner les Adh\u00e9rents par un comportement violent ou de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 la d\u00e9cence, aux bonnes m\u0153urs, \u00e0 la tranquillit\u00e9 des Adh\u00e9rents ou encore au bon ordre et \u00e0 la propret\u00e9 des Studios.

L\u2019Adh\u00e9rent devra se conformer au pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur, y adh\u00e9rer sans restriction ni r\u00e9serve, et respecter les consignes suivantes :

Ne sont pas admis dans les Studios :
\u25cf Les mineurs, non accompagn\u00e9s d\u2019une personne majeure ;
\u25cf Toute personne tenant des propos sexistes, racistes ou de nature religieuse ;
\u25cf Les personnes malades, bless\u00e9es, porteuses de plaies, de pansements, d\u2019infections cutan\u00e9es ;
\u25cf Les animaux, m\u00eame tenu en laisse ;
\u25cf Les personnes dont l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ne leur permet pas la pratique d\u2019une activit\u00e9 sportive, ne sont pas admises dans la salle.
\u25cf Les personnes ayant des fragilit\u00e9s cardiaques ne sont pas admises dans la salle .

Dans l\u2019enceinte du Studio, il est interdit :
\u25cf De s\u00e9journer en dehors des heures d\u2019ouverture ;
\u25cf De p\u00e9n\u00e9trer dans le centre sans Abonnement, Forfait ou cr\u00e9dits en cours de validit\u00e9, ou de participer \u00e0 un cours sans y \u00eatre inscrit
\u25cf De p\u00e9n\u00e9trer dans le sauna ou le hammam sans avoir au pr\u00e9alable participer \u00e0 un cours d\u2019aquacycling ;
\u25cf De se d\u00e9shabiller ou s\u2019habiller hors des vestiaires, ainsi que de d\u00e9poser des v\u00eatements ailleurs que dans les casiers pr\u00e9vus \u00e0 cet effet ;
\u25cf D\u2019introduire de la nourriture, des boissons alcoolis\u00e9es ou des bouteilles en verre dans le Centre ;
\u25cf De p\u00e9n\u00e9trer dans le bassin sans y avoir \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9 par le professeur d\u2019aquacycling ;
\u25cf De marcher chauss\u00e9 apr\u00e8s la zone de d\u00e9chaussage (indiqu\u00e9e par un panneau) except\u00e9 avec des chaussures en plastique pr\u00e9vues \u00e0 cet effet ;
\u25cf De m\u00e2cher du chewing-gum dans le bassin ;
\u25cf D\u2019importuner les Adh\u00e9rents par un comportement violent ou inappropri\u00e9 ;
\u25cf De courir dans le Studio ;
\u25cf De plonger, sauter dans le bassin ou de pousser une personne \u00e0 l\u2019eau ;
\u25cf De faire des immersions prolong\u00e9es, des apn\u00e9es, seul et sans avertir le professeur
\u25cf De simuler une noyade ;
\u25cf D\u2019utiliser des accessoires de plong\u00e9e, except\u00e9e des lunettes de natation ;
\u25cf D\u2019utiliser des transistors ou tout autre appareil \u00e9metteur ou amplificateur de son ;
\u25cf D\u2019utiliser des appareils \u00e9lectriques \u00e0 proximit\u00e9 du bassin ;
\u25cf De se baigner le corps enduit de cr\u00e8me ou d\u2019huile. S\u00e9curit\u00e9 :
\u25cf En cas d\u2019incident ou d\u2019accident, les Adh\u00e9rents sont tenus de pr\u00e9venir imm\u00e9diatement par ordre de priorit\u00e9, le professeur, la r\u00e9ception du Studio, et les pompiers ou le Samu.
\u25cf Les Adh\u00e9rents sont tenus de respecter les consignes et injonctions faites par le professeur.
\u25cf Dans le cas d\u2019un individu dont le comportement pr\u00e9sente un danger pour les Adh\u00e9rents, le personnel du Studio ou pour lui-m\u00eame, Sanctuary pourra faire intervenir les forces de l\u2019ordre.
\u25cf Les personnes ne sachant pas nager ont l\u2019obligation d\u2019avertir le professeur d\u2019Aquacycling et de signaler ce fait par \u00e9crit \u00e0 la r\u00e9ception.

D\u00e9shabillage, habillage et Conservation des effets vestimentaires :
\u25cf Les Adh\u00e9rents doivent obligatoirement, sous peine d\u2019exclusion, se d\u00e9shabiller et s\u2019habiller dans le vestiaire mis \u00e0 disposition et laisser celui-ci dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9.
\u25cf L\u2019acc\u00e8s au vestiaire est r\u00e9serv\u00e9 exclusivement aux personnes de m\u00eame sexe.
\u25cf Les Adh\u00e9rents sont tenus de d\u00e9poser leur v\u00eatement dans un casier.

Hygi\u00e8ne et tenue des Adh\u00e9rents
\u25cf Chaque Adh\u00e9rent doit \u00eatre muni de gants et sous gants (pour la pratique de la boxe), de v\u00eatements adapt\u00e9s \u00e0 la pratique sportive (pour toutes les pratiques) et de chaussures adapt\u00e9es \u00e0 la pratique sportive (pour la pratique de la danse et du hiit). Pour la pratique de l\u2019aquabiking, l\u2019Adh\u00e9rent doit \u00eatre muni d\u2019un maillot de bain. Sanctuary se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la s\u00e9ance \u00e0 toutes personnes ne r\u00e9pondant pas \u00e0 ces attentes. Aucun remboursement de s\u00e9ance ne sera permis dans de telles circonstances.
\u25cf Aqua by : Chaque Adh\u00e9rent doit \u00eatre muni d\u2019un maillot de bain exclusivement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 la natation et aux activit\u00e9s aquatiques. Aucune autre tenue ne sera accept\u00e9e. Avant d\u2019acc\u00e9der au bassin, les Adh\u00e9rents sont tenus de prendre une douche savonn\u00e9e. L\u2019acc\u00e8s au bassin sera refus\u00e9 \u00e0 toute personne n\u2019\u00e9tant pas d\u2019une propret\u00e9 corporelle absolue ou n\u2019ayant pas une tenue d\u00e9cente.

Article 7 – Modalit\u00e9s pour le paiement par carte bancaire

L\u2019Adh\u00e9rent pourra r\u00e9gler ses achats directement sur le site internet de Sanctuary. Le montant de la commande ne sera d\u00e9bit\u00e9 qu\u2019au moment de sa validation. Le paiement par carte bancaire est s\u00e9curis\u00e9 par un syst\u00e8me de cryptage fourni par STRIPE, par cons\u00e9quent, Sanctuary ne peut acc\u00e9der au num\u00e9ro de la carte du client qui transite en toute confidentialit\u00e9. Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le syst\u00e8me de s\u00e9curisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.

Article 8 \u2013 Assurance

Sanctuary d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de vol dans son Studio. Sanctuary rappelle qu\u2019il n\u2019entre pas dans ses missions de surveiller les effets personnels des adh\u00e9rents qui n\u2019auront pas \u00e9t\u00e9 rang\u00e9s dans un casier verrouill\u00e9. \u00bb
Sanctuary est assur\u00e9 pour les dommages engageant sa responsabilit\u00e9 civile. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre recherch\u00e9e en cas d\u2019accident r\u00e9sultant de la non-observation des consignes de s\u00e9curit\u00e9 ou de l\u2019utilisation inappropri\u00e9e des appareils ou autres installations.
L\u2019Adh\u00e9rent est invit\u00e9 \u00e0 souscrire une assurance compl\u00e9mentaire couvrant plus particuli\u00e8rement les risques li\u00e9s aux activit\u00e9s sportives dispens\u00e9es dans le studio Sanctuary.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 38 de la loi du 16 juillet 1984, Sanctuary informe l\u2019Adh\u00e9rent de son droit de souscrire une assurance \u00ab individuelle accident \u00bb qui couvrira toutes les activit\u00e9s qu\u2019il est susceptible de pratiquer au sein du studio Sanctuary, Il est entendu que cette garantie est facultative, et reste \u00e0 la charge enti\u00e8re de l\u2019Adh\u00e9rent.

Article 9 \u2013 Irr\u00e9vocabilit\u00e9 de l\u2019adh\u00e9sion et d\u00e9lai de r\u00e9tractation

L\u2019achat de cr\u00e9dits, Pack ou Abonnement entra\u00eene acceptation pure et simple des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.
En cas de souscription d\u2019un Abonnement ou d\u2019acquisition de cr\u00e9dits ou d\u2019un Pack \u00e0 distance, l\u2019Adh\u00e9rent b\u00e9n\u00e9ficiera, conform\u00e9ment aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l’exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour.
L\u2019Adh\u00e9rent peut d\u00e9roger \u00e0 ce d\u00e9lai au cas o\u00f9 il ne pourrait se d\u00e9placer et o\u00f9 simultan\u00e9ment il aurait besoin de faire appel \u00e0 une prestation imm\u00e9diate et n\u00e9cessaire \u00e0 ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait \u00e0 exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s. Ce droit de r\u00e9traction n\u2019est pas applicable aux personnes morales qui souscriront des Packs et\/ou des Abonnements. Les Packs et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas \u00eatre c\u00e9d\u00e9s \u00e0 des tiers par l\u2019Adh\u00e9rent

Article 10 \u2013 R\u00e8glement des litiges

La pr\u00e9sente convention est r\u00e9gie par le droit fran\u00e7ais. Tout diff\u00e9rend entre l\u2019Adh\u00e8rent et Sanctuary relatif \u00e0 l\u2019existence, la validit\u00e9\u0301 , l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution et la r\u00e9alisation de la pr\u00e9sente convention sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence des juridictions comp\u00e9tentes, \u00e9tant rappel\u00e9\u0301 que l\u2019Adh\u00e8rent consommateur, pourra saisir l\u2019une des juridictions territorialement comp\u00e9tentes du lieu o\u00f9 il demeurerait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Article 11 – Information sur le m\u00e9diateur de la consommation

Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre adress\u00e9e, en premier lieu, au service client Sanctuary en vue de la recherche d\u2019une solution amiable.
Lorsque l\u2019Adh\u00e9rent n\u2019a pas obtenu de r\u00e9ponse satisfaisante, l\u2019Adh\u00e9rent peut saisir l\u2019entit\u00e9 de la M\u00e9diation de la consommation AME dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter des faits litigieux. Les coordonn\u00e9es de la M\u00e9diation de la consommation AME sont les suivants :
https:\/\/www.mediateurfevad.fr\/
Le service du M\u00e9diateur du e-commerce de la FEVAD 60, rue La Bo\u00e9tie – 75008 PARIS
E-mail : mediateurduecommerce@fevad.com \u00bb

Article 12 \u2013 Autres dispositions

12. 1. Accord int\u00e9gral :
L\u2019ensemble des stipulations des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre Sanctuary et l\u2019Adh\u00e9rent eu \u00e9gard \u00e0 son objet et remplacent et annulent toutes d\u00e9clarations, n\u00e9gociations, engagements, communications orales ou \u00e9crites, acceptations, ententes, conventions et accords pr\u00e9alables entre les parties.
12. 2. Nullit\u00e9 d\u2019une disposition : Si l\u2019une des dispositions de la pr\u00e9sente convention s\u2019av\u00e9rait contraire \u00e0 une loi ou une r\u00e9glementation applicable, cette disposition serait r\u00e9put\u00e9e \u00e9cart\u00e9e, sans que cela n\u2019affecte la validit\u00e9 des autres dispositions de la pr\u00e9sente convention.

Article 13 \u2013 R\u00e9siliation et Force Majeure :

Les cr\u00e9dits et Packs \u00e9tant \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, ils ne peuvent pas \u00eatre r\u00e9sili\u00e9s. Sanctuary s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour respecter les obligations \u00e9dict\u00e9es dans ses Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes.
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 elle ne serait pas en mesure d\u2019ex\u00e9cuter ses obligations en raison d\u2019\u00e9v\u00e8nements ind\u00e9pendants de son fait ou sur lesquelles elle n\u2019a pas de ma\u00eetrise, sa responsabilit\u00e9 ne pourra pas \u00eatre recherch\u00e9e.
En cas de fermeture du Studio sup\u00e9rieure \u00e0 2 mois, en raison d\u2019\u00e9v\u00e8nements ind\u00e9pendants de son fait ou lui \u00e9tant imputables, l’adh\u00e9rent pourra r\u00e9silier le contrat conclu avec Sanctuary par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Dans ce cas, la r\u00e9siliation deviendra effective dans un d\u00e9lai de 15 (quinze) jours suivant l\u2019envoi de cette lettre. Sanctuary devra alors rembourser les s\u00e9ances r\u00e9gl\u00e9es et non effectu\u00e9es par l\u2019Adh\u00e9rent Sanctuary se r\u00e9serve \u00e9galement le droit d\u2019annuler des s\u00e9ances en cas de manque de personnel ou de participants \u00e0 une s\u00e9ance (moins de 3 personnes). En cas d\u2019annulation d\u2019une s\u00e9ance, l\u2019Adh\u00e9rent pourra b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un allongement du d\u00e9lai de validit\u00e9 de son Abonnement et\/ou de son Pack, d\u2019une semaine par rapport \u00e0 la date d\u2019expiration initialement pr\u00e9vue.
Les conditions de r\u00e9siliation de l\u2019Abonnement sont d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article 4.1.4 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales.

Article 14 \u2013 S\u00e9curit\u00e9 et limitation de responsabilit\u00e9

La souscription d\u2019un Abonnement et l\u2019acquisition d\u2019un Pack ou d\u2019un Abonnement impliquent que l\u2019Adh\u00e9rent d\u00e9clare \u00eatre apte \u00e0 effectuer une activit\u00e9 sportive.
La responsabilit\u00e9 de Sanctuary reste limit\u00e9e \u00e0 la garde des seuls effets vestimentaires, \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre objet, et sous r\u00e9serve que les v\u00eatements aient bien \u00e9t\u00e9 rang\u00e9s dans un casier d\u00fbment verrouill\u00e9.
Les Adh\u00e9rents sont personnellement responsables des accidents qu\u2019ils peuvent provoquer et commettre.

Article 15 \u2013 Information, fichiers et libert\u00e9

Les donn\u00e9es concernant l\u2019Adh\u00e9rent sont destin\u00e9es \u00e0 la gestion de l\u2019Abonnement\/Pack de l\u2019Adh\u00e9rent par Sanctuary. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi en vigueur, Sanctuary pourra adresser \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent des mails, sauf opposition de ce dernier. L\u2019Adh\u00e9rent garde un droit d\u2019acc\u00e8s quant \u00e0 la modification de ses donn\u00e9es.

Article 16 \u2013 Produits d\u00e9riv\u00e9s Pr\u00eat et Retours

\u00c0 chaque s\u00e9ance, Sanctuary vous offre la possibilit\u00e9 de vous pr\u00eater une paire de gants ou de chaussures de cycling. Ces gants ou chaussures, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Sanctuary et doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans les bacs pr\u00e9vus \u00e0 cet effet \u00e0 la fin de ladite s\u00e9ance. Il en est de m\u00eame pour les serviettes pr\u00eat\u00e9es \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rant. Toute personne retrouv\u00e9e en situation de non-retour de ces objets pr\u00eat\u00e9s sera susceptible de voir des poursuites judiciaires \u00e0 son encontre.

Retours
Sanctuary garantit le remboursement int\u00e9gral de tout article retourn\u00e9 dans un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 condition que tous les articles soient retourn\u00e9s dans le m\u00eame \u00e9tat que lorsque vous les avez achet\u00e9s. Cela signifie que les articles ne doivent pas \u00eatre endommag\u00e9s, t\u00e2ch\u00e9s, lav\u00e9s, d\u00e9form\u00e9s ou us\u00e9s (autrement que pour essayer l’article) et que toutes les \u00e9tiquettes sont toujours intactes. Les paires de sous-gants ne seront ni reprises ni \u00e9chang\u00e9es.

Article 17 \u2013 DIVERS Vid\u00e9o surveillance

Le studio est plac\u00e9 sous vid\u00e9osurveillance 24h\/24 et 7jours\/7.

Fr\u00e9quentation maximale
La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e de la salle est de:
– LE CERCLE : 49 personnes pendant une s\u00e9ance. La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement est de 99 personnes.
– POSES : 26 personnes pendant une s\u00e9ance. La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement est de 99 personnes.
– DRIP : 32 personnes pendant une s\u00e9ance. La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement est de 99 personnes.
– SPACE : 55 personnes pendant une s\u00e9ance. La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement est de 99 personnes.
– AQUA BY : 28 personnes pendant une s\u00e9ance. La fr\u00e9quentation maximale autoris\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement est de 99 personnes.

Horaires d\u2019acc\u00e8s : L\u2019acc\u00e8s aux studios Sanctuary est soumis aux plannings des s\u00e9ances dispens\u00e9s, disponible sur le site de chaque marque ( www.aqua-by.com ; www.lecercle-boxing.com ; www.poses-studio.com ; www.drip-hiit.com ; www.decibel-danse.com ; www.space-cycle.com )
Les studios ouvrent leurs portes 15 minutes avant le d\u00e9but de la premi\u00e8re s\u00e9ance d’un bloc de s\u00e9ance, et ferment leurs portes 20 minutes apr\u00e8s la fin de la derni\u00e8re s\u00e9ance dudit bloc.
L’adh\u00e9rent se doit d’arriver de 10 minutes avant le d\u00e9but de sa s\u00e9ance \u00e0 l’heure de ladite s\u00e9ance. En cas de retard, l’acc\u00e8s pourra au Studio et ipso facto \u00e0 la s\u00e9ance r\u00e9serv\u00e9e pourra lui \u00eatre refus\u00e9 et l’adh\u00e9rent se verra d\u00e9compter sa s\u00e9ance ou appliquer des p\u00e9nalit\u00e9s financi\u00e8res. L\u2019acc\u00e8s aux studios et \u00e0 leurs \u00e9quipements est strictement interdit au public en dehors de ces p\u00e9riodes

Aucune pr\u00e9sence, hors d\u00e9rogation sp\u00e9ciale, de consommateurs, ne sera autoris\u00e9e dans les locaux au-del\u00e0 de ces horaires.

Divers :
\u25cf Il est formellement interdit d\u2019endommager les am\u00e9nagements et installations. Tous dommages ou d\u00e9g\u00e2ts sont r\u00e9par\u00e9s par les soins de Sanctuary au frais du contrevenant. Les d\u00e9gradations de toute nature donneront lieu \u00e0 des poursuites judiciaires.
\u25cf Tout acte ou comportement de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 la d\u00e9cence, aux bonnes m\u0153urs, \u00e0 la tranquillit\u00e9\u0301 des Adh\u00e9rents, au bon ordre et \u00e0 la propret\u00e9\u0301 du Centre est formellement interdit. Il pourra \u00eatre sanctionn\u00e9 par le renvoi imm\u00e9diat du Centre.
\u25cf Le client devra d\u00e9poser sa serviette de bain dans un des bacs pr\u00e9vus \u00e0 cet effet apr\u00e8s utilisation.
\u25cf Le client devra mettre ses gants de sport dans le bac \u00e0 cet effet apr\u00e8s utilisation.
\u25cf Il est interdit d\u2019ouvrir les sorties de secours, sauf en cas d\u2019urgence.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions L\u00e9gales Abonnements Article pr\u00e9liminaire : D\u00e9finitions Abonnement : contrat sign\u00e9 par un Abonn\u00e9 lui permettant d\u2019avoir acc\u00e8s aux prestations propos\u00e9es par Sanctuary \u00e0 des tarifs pr\u00e9f\u00e9rentiels en contrepartie du versement d\u2019une somme mensuelle indiqu\u00e9e dans les conditions particuli\u00e8res. Activit\u00e9s : s\u00e9ance sportive anim\u00e9e par un coach. Sanctuary : marque de la soci\u00e9t\u00e9 THE SANCTUARY […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":2986,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-15293","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Abonnements - POSES Studio<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Les mentions l\u00e9gales de POSES, studio de yoga, 21 rue des Filles du Calvaire 75003 : donn\u00e9es personnelles et mentions l\u00e9gales.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.poses-studio.com\/es\/mentions-legales-abonnements\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"es_ES\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - 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